Le traitement en temps réel (TTR), en place dans la quasi-totalité des tribunaux de grande instance au début des années 2000, est reconnu comme un élément clé de la modernisation de la justice pénale. Cette étude a pour objectif de mieux comprendre ce qu'apporte le TTR à travers l'examen des pratiques et d'en mesurer l'impact sur le fonctionnement de la justice pénale. ©Electre 2024
Depuis 10 ans, la justice pénale s'est profondément réformée. Pour répondre aux reproches de lenteur et d'inefficacité qui lui étaient faits, elle a multiplié les innovations. C'est ainsi qu'a été mis en place, puis généralisé, le traitement en temps réel des affaires pénales. Désormais, la rapidité prime : les parquets doivent décider au plus vite du sort des personnes interpellées. C'est au téléphone, que se prennent désormais les décisions : remise en liberté, renvoi vers un médiateur ou un délégué du procureur, ou encore défèrement au tribunal pour être jugé. La logique de l'urgence prévaut aussi dans les étapes suivantes du traitement des affaires, et en particulier lors d'audiences de comparution immédiate - les anciens flagrants délits.
Ce livre nous emmène dans les tribunaux pour observer les modifications concrètes de l'activité quotidienne des magistrats. Aux logiques juridiques s'ajoutent désormais des critères de performance et de productivité : soumis à des objectifs quantitatifs, les magistrats ne disposent guère de temps pour s'interroger sur le sens de leur action et sur l'impact de leurs décisions. Les repères traditionnels qui servaient de base à leur métier s'effacent au profit de la culture de la gestion des flux.
A partir de descriptions sur le fonctionnement des tribunaux, ce livre engage une réflexion sur l'indépendance et sur la finalité de la justice pénale. Quelles sont les conséquences de cette accélération des procédures ? Ne donne-t-elle pas une place accrue aux policiers dans la décision judiciaire ? Pourquoi les avocats ne s'y opposent-ils pas davantage ? Quelles résistances se font jour ?
Paru le : 09/10/2007
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Auteur : Benoit Bastard Auteur : Christian Mouhanna
Éditeur(s) :
PUF
Collection(s) : Droit et justice
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-13-056392-1
EAN13 : 9782130563921
Reliure : Broché
Pages : 199
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 289 g
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