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La grâce du roi : les lettres de clémence de Grande Chancellerie au XVIIIe siècle

Auteur : Reynald Abad

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Résumé

Cette étude de la justice monarchique reconstitue l'exercice du droit de grâce sous les règnes de Louis XV et Louis XVI en se fondant sur les papiers de travail du procureur général du parlement de Paris. Cette documentation fait resurgir la mobilisation des intercesseurs, la jurisprudence de la grâce et les mécanismes de procédure. Le récit d'affaires criminelles révélatrices illustre le propos. ©Electre 2024

Fiche Technique

Paru le : 29/09/2011

Thématique : Droit Pénal

Auteur(s) : Auteur : Reynald Abad

Éditeur(s) : Sorbonne Université Presses

Collection(s) : Collection du Centre Roland Mousnier

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-84050-781-9

EAN13 : 9782840507819

Reliure : Broché

Pages : 964

Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 5.5 cm

Poids: 1692 g