Cette thèse se base sur une interaction constante entre le droit des contrats spéciaux et le droit commun des contrats, ainsi que des réflexions d'analyse économique du droit et des notations de droit comparé, pour étudier les différentes fonctions que revêt désormais la perte de confiance légitime en matière de droit des contrats. ©Electre 2024
Il existe une certaine frilosité de la part d'une grande partie de la doctrine contractualiste à l'égard de la notion de perte de confiance. En la matière, le scepticisme doctrinal contraste, toutefois, avec l'enthousiasme judiciaire. Le haut degré de positivité de ce sujet a ainsi légitimé que soit engagée une réflexion générale sur cette notion.
De nombreuses manifestations du phénomène de perte de confiance en droit contractuel ont pu être observées. Les juridictions du fond s'en font tout particulièrement l'écho. Parallèlement, une analyse comparative met en lumière qu'un grand nombre de systèmes juridiques, tant de droit continental que de common law, consacrent des solutions jurisprudentielles au sein desquelles la notion de perte de confiance joue un rôle de premier plan. Il a pu ainsi être établi que la « perte de confiance » est appelée à occuper deux fonctions distinctes : soit une fonction « destructrice » du lien précontractuel ou contractuel, soit une fonction réparatrice des conséquences de l'extinction de telles relations. Dès lors, le recours à la « perte de confiance » peut constituer une technique juridique utile pour résoudre certains des conflits que connaît le droit des contrats.
Paru le : 24/05/2012
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Alexis Albarian
Éditeur(s) :
Mare & Martin
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Jacques Mestre
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-84934-089-9
EAN13 : 9782849340899
Reliure : Broché
Pages : 700
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.5 cm
Poids: 1088 g
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