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De la perte de confiance légitime en droit contractuel : essai d'une théorie

Auteur : Alexis Albarian

Paru le : 24/05/2012
Éditeur(s) : Mare & Martin
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Jacques Mestre

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Résumé

Cette thèse se base sur une interaction constante entre le droit des contrats spéciaux et le droit commun des contrats, ainsi que des réflexions d'analyse économique du droit et des notations de droit comparé, pour étudier les différentes fonctions que revêt désormais la perte de confiance légitime en matière de droit des contrats. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Il existe une certaine frilosité de la part d'une grande partie de la doctrine contractualiste à l'égard de la notion de perte de confiance. En la matière, le scepticisme doctrinal contraste, toutefois, avec l'enthousiasme judiciaire. Le haut degré de positivité de ce sujet a ainsi légitimé que soit engagée une réflexion générale sur cette notion. De nombreuses manifestations du phénomène de perte de confiance en droit contractuel ont pu être observées. Les juridictions du fond s'en font tout particulièrement l'écho. Parallèlement, une analyse comparative met en lumière qu'un grand nombre de systèmes juridiques, tant de droit continental que de common law, consacrent des solutions jurisprudentielles au sein desquelles la notion de perte de confiance joue un rôle de premier plan. Il a pu ainsi être établi que la « perte de confiance » est appelée à occuper deux fonctions distinctes : soit une fonction « destructrice » du lien précontractuel ou contractuel, soit une fonction réparatrice des conséquences de l'extinction de telles relations. Dès lors, le recours à la « perte de confiance » peut constituer une technique juridique utile pour résoudre certains des conflits que connaît le droit des contrats.

Fiche Technique

Paru le : 24/05/2012

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Auteur : Alexis Albarian

Éditeur(s) : Mare & Martin

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-84934-089-8

EAN13 : 9782849340899

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 700

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 3,5 cm

Poids : 1100 g