Après avoir identifié les notions clés, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Avec des développements sur les aspects essentiels de ces notions : définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc. ©Electre 2024
Droit des obligations
Cette 3e édition du Droit des obligations, entièrement remaniée, s'adresse aux étudiants de deuxième année de droit mais aussi à tout lecteur désireux de découvrir ou redécouvrir une discipline clef en matière juridique. Notion après notion, une réflexion se dégage à propos des liens de droit. En effet, les obligations, les contrats simples et les ensembles contractuels dessinent tout à la fois des lieux d'interdépendance et d'autonomie. De plus, à côté des liens contractuels et des liens d'obligations existent des liens litigieux qui permettent d'agir en justice. Ils peuvent être prévus par la loi (responsabilité, quasi-contrat) ou dégagés par la pratique et la jurisprudence à partir des catégories légales (période pré ou post contractuelle, relations entre parties extrêmes dans un ensemble contractuel, etc.). L'intérêt de cette approche en terme de lien de droit, comme la présentation sous forme alphabétique, est de permettre de regarder avec un oeil quelque peu renouvelé une matière traditionnellement très étudiée.
Une réforme du droit des obligations est à l'ordre du jour. Pour anticiper de futurs changements, les articles correspondant dans l'avant-projet de réforme de droit des obligations, dit Rapport Catala (RC) et dans le projet de la chancellerie (PC), sont précisés.
Paru le : 13/10/2009
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Emmanuel Jeuland
Éditeur(s) :
Montchrestien
Collection(s) : Focus droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7076-1612-8
EAN13 : 9782707616128
Reliure : Broché
Pages : 253
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 13.0 cm
Épaisseur: 1.3 cm
Poids: 282 g
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