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Piscines et baignades : guide de la responsabilité

Auteur : Jean-Pierre Vial

Paru le : 27/10/2003
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Présente une typologie des fautes imputables aux exploitants et aux organisateurs de baignades en mer ou en piscine ainsi que les règles de droit qui s'appliquent lors d'un contentieux civil ou pénal. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

PISCINES ET BAIGNADES Guide de la responsabilité La baignade intéresse un large public. Son image souffre toutefois des noyades accidentelles qui sévissent chaque année. L'ampleur de ce phénomène conjugué avec celui de « judiciarisation » des rapports sociaux contribue à alimenter le contentieux des accidents de bains. Celui-ci touche principalement trois types d'activités : la baignade grand public, l'enseignement de la natation aux scolaires et les baignades en centres de vacances et de loisirs. Le présent guide s'adresse, en priorité, aux exploitants des établissements de bains, spécialement aux communes, et à leurs maîtres nageurs qui veulent avoir une information précise sur les conditions dans lesquelles leur responsabilité pénale ou civile peut être recherchée. Il sera également utile aux enseignants et personnels d'animation qui y trouveront l'essentiel de la jurisprudence sur les accidents de bains scolaires et ceux survenus en centres de vacances et de loisirs. Soucieux d'apporter des réponses concrètes au lecteur, l'auteur donne de nombreux exemples tirés des décisions des juridictions administratives et judiciaires, et dresse un inventaire des manquements à l'obligation de sécurité sanctionnés par les tribunaux.

Fiche Technique

Paru le : 27/10/2003

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Auteur : Jean-Pierre Vial

Éditeur(s) : Presses universitaires du sport

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-914798-08-3

EAN13 : 9782914798082

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 238

Hauteur : 21 cm / Largeur : 15 cm

Épaisseur : - cm

Poids : 700 g