Les bibliothèques sont confrontées aux questions de droit d'auteur, droits voisins et droit des bases de données. L'irruption du numérique et le développement des ressources électroniques ayant bouleversé en profondeur le rapport au document, cet ouvrage propose une approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique suivie de deux parties sur les aspects du droit d'auteur. ©Electre 2024

Les bibliothèques sont aujourd'hui confrontées à des questions de droit de plus en plus complexes. Les ressources qu'elles acquièrent sont protégées par le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des bases de données. Devant le silence des textes, les professionnels ont longtemps improvisé des réponses empiriques. Les débats sur le droit de prêt, les lois «Dadvsi» (droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information) et «Création et Internet», les ont contraints depuis à élaborer une pratique commune et à s'unir pour faire entendre leur point de vue aux titulaires de droits et aux instances politiques.

Après une première édition en 2000, cet ouvrage entièrement renouvelé fait un point complet sur la question. L'irruption du numérique et des réseaux sociaux, le développement de l'offre de ressources électroniques, bouleversent en profondeur le rapport au document. Le droit n'échappe pas à cette révolution. Les bibliothèques doivent être attentives à préserver leur capacité à exercer leurs missions, dans un paysage où l'équilibre entre les intérêts privés et l'intérêt public est de plus en plus mouvant.

Autour d'une «Approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique» spécialement conçue pour cet ouvrage par Emmanuel Pierrat, deux grandes parties, «Les collections de bibliothèque à l'épreuve des droits» et «Révolution numérique et évolutions de la propriété intellectuelle» permettent d'aborder tous les aspects du droit d'auteur en bibliothèque, de la théorie à la pratique et dans toutes les catégories d'établissements. L'effort de synthèse et de prospective que se sont imposé les auteurs intéressera non seulement les professionnels de l'information et des bibliothèques, mais aussi leurs partenaires. Au-delà, il s'adresse au politique et au citoyen : le droit n'est-il pas l'affaire de tous ?