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Accidents scolaires et responsabilités

Accidents scolaires et responsabilités

Auteur : Frédérique Bion-Thomas

Auteur : Jean-Daniel Roque

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Résumé

Les chefs d'établissements, les élus et les parents d'élèves sont concernés par la responsabilité des acteurs scolaires dans les accidents affectant les élèves en classe. Analyse 200 accidents scolaires sous forme de fiches de cas, présentant pour chacun le régime juridique qui lui est rattaché et la jurisprudence en vigueur. Avec un commentaire pratique de cette jurisprudence. ©Electre 2024

152 lycéens intoxiqués par la mayonnaise servie à la cantine ; une branche d'arbre qui devient une arme dangereuse pour de jeunes élèves ; en internat, une bataille de polochons qui tourne au drame.

Les accidents scolaires : comment les prévenir, sans freiner l'initiative ni prohiber toute activité ? Comment y faire face grâce à une parfaite maîtrise des règles juridiques ?

L'ouvrage s'organise en trois parties.

  • Le commentaire pratique de la jurisprudence, véritable «guide pratique» de la prévention et de la réparation :
    • en amont, les consignes méthodologiques à mettre en oeuvre au sein de l'établissement, lors de la préparation d'une activité, sont recensées dans le détail et classées ;
    • en aval, c'est tout le régime juridique de la responsabilité qui est présenté de façon simple et opérationnelle : qui est à l'origine de l'action en justice ? qui est poursuivi, pour quel motif, devant quel tribunal ?
  • Les fiches de cas : 211 fiches retraçant chacune le contentieux d'un accident scolaire. Elles sont organisées autour de sept grands thèmes (éducation physique à l'école, restauration et hébergement, voyages et sorties...) et classées par ordre alphabétique, concrètes et évocatrices : apnée, bagarre, chute d'un panneau de basket, étoile chinoise, jet de caillou, vestiaire....
  • L'index : très détaillé, il renvoie à la fois au commentaire et aux fiches.

Fiche Technique

Paru le : 08/07/2004

Thématique : Droit pratique

Auteur(s) : Auteur : Frédérique Bion-Thomas Auteur : Jean-Daniel Roque

Éditeur(s) : Berger-Levrault

Collection(s) : Les indispensables

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782701314648

Reliure : Broché

Pages : 600

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.6 cm

Poids: 814 g