Une réflexion sur la réponse du droit aux crises sanitaires contemporaines autour de deux axes : l'anticipation de la crise par les acteurs publics et privés et la réaction face à celle-ci en France et dans l'Union européenne. Les contributeurs analysent les changements opérés par le droit, se demandant s'il s'agit d'ajustements à la marge ou d'une réelle mutation du système juridique. ©Electre 2024

Nos sociétés contemporaines sont exposées depuis une trentaine d'années à des risques sanitaires d'une ampleur nouvelle, révélateurs de leur propre vulnérabilité et marqués par un fort impact médiatique. Hier, c'était l'affaire du sang contaminé, de la vache folle et de l'hormone de croissance. Aujourd'hui, c'est l'affaire du Médiator, et des prothèses mammaires PIP. Et, demain, ce sera peut-être l'affaire des ondes électromagnétiques, des nanotechnologies ou des particules fines. La fin du XX^e siècle et le début du XXI^e siècle sont ainsi marqués par une prise de conscience de la menace découlant de l'ampleur des risques sanitaires le plus souvent induits par l'activité humaine. Face à cette situation, le droit évolue au coup par coup, discipline par discipline, sans que l'on sache très bien si les changements opérés constituent des ajustements à la marge ou masquent, au contraire, une mutation plus profonde du système juridique.

Cet ouvrage, issu d'un colloque qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes les 8 et 9 octobre 2015, propose une réflexion transversale sur la réponse du droit aux crises sanitaires, au travers de deux temps forts :

• L'anticipation de la crise tout d'abord. Quelles anticipations de la part des acteurs privés et publics ?Quel bilan tirer du principe de précaution ?
• La réaction face à la crise ensuite. Quelles options entre indemnisation et répression ?Quelles actions entre voie judiciaire et médiatique ?Quels enjeux autour de l'expertise scientifique ?

Autant de questions auxquelles onttenté de répondre les précieuses et riches contributions des auteurs de cet ouvrage dirigé par François Rousseau et Karine Foucher, respectivement Professeur de droit privé et sciences criminelles et Maître de conférences de droit public à l'Université de Nantes.