Une synthèse du droit médical et biomédical belge : les aspects juridiques de la relation médecin-patient, la responsabilité médicale et la réglementation des divers actes biomédicaux, de la naissance à la mort. Présentation des règles et principes qui définissent les droits et obligations du médecin, les prérogatives essentielles de la personne sur son corps. ©Electre 2025

Droit médical et biomédical

Le droit médical et biomédical belge se présente sous la forme d'un ensemble de textes modernes, équilibrés et respectueux de la personne, dont les droits fondamentaux sont mis au premier plan. Appuyé par une jurisprudence et une doctrine progressistes, le législateur s'est employé à redessiner les contours juridiques de la relation de soins et des divers actes dont le corps humain peut faire l'objet, dans un but thérapeutique ou scientifique. Si certaines inquiétudes demeurent, l'essentiel est d'affirmer que chacun a la maîtrise de son propre corps, tout en balisant cette prérogative d'indispensables limites juridiques et éthiques. Le droit (bio)médical contemporain combine ainsi l'autonomie de la personne et la protection dont elle doit bénéficier. Le législateur belge a notamment fait oeuvre courageuse et humaniste en concevant la fin de vie sous l'angle de l'autodétermination du malade, plutôt qu'à l'aune des obligations du médecin. Parallèlement, plusieurs interventions de la Cour de cassation ont contribué à clarifier le paysage de la responsabilité médicale, qu'il convient désormais d'articuler avec le régime plus objectif d'indemnisation des accidents médicaux.

Substantiellement actualisé et mis à jour, dans toute la mesure du possible, au 30 juin 2016, l'ouvrage dresse un panorama complet du droit médical et biomédical belge actuel : aspects juridiques de la relation entre médecins et patients, responsabilité médicale et réglementation de diverses interventions corporelles, de la naissance à la mort. Les règles et le raisonnement juridiques qu'il décrit, inspirés par une vision moderne et tolérante, rendent la personne maître de son corps et de son destin, suffisamment protégée contre les abus et toujours libre de ses choix.