L'auteur tente de distinguer parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations de celles propres aux associations sans but lucratif (ASBL). Il analyse ensuite les règles liées à la personnalité juridique et les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou d'associations. ©Electre 2024
Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations de façon aussi systématique. Il ressort de cette analyse que les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, même si il n'est pas explicitement invoqué.
Dans ce premier tome, une attention particulière est apportée à distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations de celles propres aux associations. L'auteur dégage celles qui procèdent de la personnalité juridique, de celles qui procèdent du droit des obligations et analyse les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants, l'objet, la cause, le ROI, etc. Il explique aussi systématiquement le fonctionnement des assemblées générales et celui du conseil d'administration.
La rigueur juridique de l'ouvrage intéressera les praticiens du droit.
Paru le : 28/03/2013
Thématique : Associations
Auteur(s) : Auteur : Philippe T'Kint
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Droit et économie sociale et solidaire
Contributeur(s) : Préfacier : Pierre Van Ommeslaghe
Série(s) : Le droit des ASBL
ISBN : 978-2-8044-4238-5
EAN13 : 9782804442385
Reliure : Broché
Pages : 938
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 5.0 cm
Poids: 1420 g
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