Un ouvrage consacré aux procédures d'accélération des affaires judiciaires en France et en Belgique. Les auteurs comparent ces mesures dans le cas des affaires pénales et du contentieux de divorce avant d'examiner si les assises constituent une résistance à cette évolution du rythme de la justice. ©Electre 2024
L'univers des normes
Justice ou précipitation
L'accélération du temps dans les tribunaux
La justice conserve l'image surannée d'une institution marquée par les délais et les retards. Or, dans la pratique, les tribunaux sont désormais soumis à des impératifs de rapidité. Encouragé tant par le public, qui exige des réponses immédiates, que par les autorités judiciaires, soucieuses d'améliorer leur image, ce mouvement d'accélération s'accompagne du déploiement d'outils de gestion et de contrôle qui pèsent sur les magistrats et les fonctionnaires.
L'accélération du temps judiciaire permet de « gagner du temps » sur les affaires courantes qui submergent les juridictions, mais elle rend plus exigeante la coordination entre les acteurs et empêche de prendre du recul sur les dossiers.
Pour analyser les effets de cette pression du temps, cet ouvrage examine trois segments de l'activité judiciaire en France et en Belgique : le traitement rapide des affaires pénales, le divorce, les assises. L'enquête réalisée dans cinq tribunaux montre que l'accélération, omniprésente, a des manifestations différenciées. Non seulement elle n'a rien d'un mouvement uniforme et cohérent, mais en plus elle suscite des tensions et des remises en cause parfois douloureuses. Si les acteurs de la justice acceptent volontiers de sacrifier une partie des prérogatives liées à leur fonction pour être plus efficaces, chacun conserve un attachement à la part « sacrée » de son métier qui le conduit à résister à certaines mesures. L'institution elle-même est ébranlée par cette accélération qui la fragilise.
Paru le : 26/05/2016
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Presses universitaires de Rennes
Collection(s) : L'univers des normes
Contributeur(s) : Auteur : Benoit Bastard - Auteur : David Delvaux - Auteur : Christian Mouhanna - Auteur : Frédéric Schoenaers - Collaborateur : Patricia Benech-Le Roux - Collaborateur : Jessica Joiris
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7535-4907-4
EAN13 : 9782753549074
Reliure : Broché
Pages : 215
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 380 g
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