Les règles des marchés publics belges dans les secteurs spéciaux, la défense et la sécurité. ©Electre 2024

Réussir ses marchés publics spécifiques

Cet ouvrage prolonge le livre Réussir ses marchés publics, paru chez Larder en 2016 (2^e éd.). Il complète l'analyse des lois et arrêtés royaux relatifs aux marchés publics, en vigueur depuis 2013 et substantiellement modifiés en 2014, en se concentrant sur les spécificités des marchés dans les secteurs spéciaux (eau, énergie, transport et services postaux), auxquels la réglementation a apporté d'importantes modifications, et sur les marchés dans les domaines de la défense et de la sécurité, qui sont nouveaux.

La matière intéressera non seulement les pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices et les acteurs économiques particulièrement actifs dans les secteurs spéciaux et dans les domaines de la défense et de la sécurité, mais aussi ceux qui opèrent dans les secteurs classiques. En effet, outre qu'il établit un parallèle entre tous les secteurs, l'ouvrage approfondit des aspects importants des marchés publics et expose une vision internationale de ceux-ci (droit d'États voisins, vocabulaire multilingue, etc.).

Tout comme pour Réussir ses marchés publics, l'ouvrage fait le point sur les règles applicables aujourd'hui et établit des perspectives.

La partie I est un rappel général des notions détaillées dans Réussir ses marchés publics, sans pour autant se substituer à ce dernier (définitions des marchés et des modes de passation,...).

La partie II présente les règles communes aux secteurs spéciaux et aux domaines de la défense et de la sécurité : principes applicables, seuils de publicité, procédure négociée par défaut et contrôles.

La partie III détaille les règles propres aux seuls secteurs spéciaux.

La partie IV fait de même pour les marchés passés dans les domaines de la défense et de la sécurité, en incluant leur historique. Elle explique les compensations industrielles. Les exceptions propres à ces marchés sont également traitées, relativement aux achats faits en coopération ou qui relèvent d'une participation internationale.

La partie V contient une présentation du droit d'Etats voisins dans les domaines de la défense et de la sécurité, aborde les négociations et fait le point sur la sous-traitance.

Enfin, la partie VI développe les questions propres aux réclamations, aux obligations de motivation et d'information, ainsi qu'aux recours.

L'ensemble de l'ouvrage, qui s'appuie sur nombre d'exemples puisés dans la réalité ou la jurisprudence, est axé sur l'exploitation optimale des règles applicables dans la pratique. Il contient les références jurisprudentielles utiles et renvoie aux réflexions doctrinales pertinentes.