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La communauté hospitalière de territoire (CHT), mode d'emploi : constitution et fonctionnement

Auteur : Cyril Clément

Paru le : 01/10/2012
Éditeur(s) : LEH éditions
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Présentation d'un modèle juridique et d'une équisse d'un modèle économique pour la communauté hospitalière de territoire (CHT). Afin de bien comprendre l'emploi d'une CHT, l'auteur examine les éléments constitutifs, la procédure nécessaire à sa création, la convention qui formalise la CHT, et les divers aspects liés à l'activité de la CHT. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

La communauté hospitalière de territoire (CHT) est le dernier outil juridique créé par le législateur pour la coopération entre établissement publics de santé. L'ouvrage Depuis sa création par la loi HPST du 21 juillet 2009, bon nombre de conventions constitutives ont vu le jour et c'est au vu de quelques-unes qu'il a été jugé opportun de réaliser cet écrit. En effet, non seulement il est indispensable de revenir sur les éléments qui composent le cadre juridique de la CHT, mais il importe aussi d'esquisser un modèle de convention qu'il convient d'adapter à chaque objet de coopération. Il a donc fallu, d'abord, reprendre les textes en expliquant le droit applicable et, ensuite, dans un but pratique, présenter des clauses essentielles pour faire vivre une CHT. L'auteur a donc voulu un ouvrage qui allie à la fois la constitution et le fonctionnement de la CHT.

Fiche Technique

Paru le : 01/10/2012

Thématique : Santé et société - Généralités

Auteur(s) : Auteur : Cyril Clément

Éditeur(s) : LEH éditions

Collection(s) : Pratiques professionnelles

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-84874-405-7

EAN13 : 9782848744056

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 67

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : - cm

Poids : 999 g