Une aide méthodologique pour la mise en place et le suivi des missions du coordinateur de sécurité et de protection de la santé. Les divers aspects de cette fonction sont abordés : le cadre réglementaire, les qualifications requises, les modalités de passation de contrat et de rémunération, les missions, depuis la phase de conception jusqu'au délai de garantie. ©Electre 2024

Coordination de sécurité et de protection de la santé

Depuis sa mise en place il y a 25 ans, l'obligation d'une coordination de sécurité et de protection de la santé a profondément bouleversé les pratiques des acteurs de la construction, les amenant à intégrer dès la phase de conception d'un ouvrage une réflexion sur les risques et les moyens de les limiter.

Cet ouvrage traite de tous les aspects de la coordination SPS et de sa mise en pratique, en présentant sous forme de fiches synthétiques :

• le cadre d'application des obligations en matière de sécurité sur les chantiers ;
• la détermination de la catégorie de l'opération ;
• l'organisation pratique de la sécurité sur les chantiers : seuil de déclenchement des obligations, actions à engager (recours à un coordonnateur SPS, VRD préalables, constitution d'un CISSCT, etc.), documents à produire (déclaration préalable, registre-journal de coordination, DIUO, PGC, PPSPS, etc.) ;
• les qualifications requises d'un coordonnateur SPS (compétences, formation) ;
• l'encadrement contractuel de la mission de coordination (type de contrat, rémunération) ;
• le rôle et la responsabilité de chacun des acteurs (responsabilité civile, responsabilité pénale) et les assurances du coordonnateur SPS ;
• le descriptif détaillé, les méthodes et les outils des missions de coordination en phase de conception, de réalisation et au cours de l'année de garantie.

L'ouvrage s'appuie notamment sur la norme NF P 99-600 de juillet 2016 relative aux bonnes pratiques de consultation et d'évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l'attention des maîtres d'ouvrage.

Avec Coordination de sécurité et de protection de la santé, le coordonnateur SPS et les acteurs d'une opération de construction - maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entrepreneurs - disposent d'un référentiel commun pour la mise en place d'une coordination de sécurité et de protection de la santé efficace.