Un panorama des notions théoriques qui composent le droit congolais des obligations. L'auteure aborde, dans une première partie, leurs sources (contrats, délits, quasi-contrats et quasi-délits) puis dans un second temps, elle analyse les règles communes indépendamment de leurs sources. ©Electre 2024
Droit civil
Les obligations
L'ouvrage offre une perception panoramique et analytique des notions théoriques de base en matière de droit des obligations, qu'il répartit en deux parties. La première partie traite des sources des obligations en trois titres portant respectivement sur les contrats, les délits et les quasi-délits ainsi que les quasi-contrats. La deuxième partie traite des règles communes des obligations indépendamment de leurs sources en cinq titres traitant successivement des modalités des obligations et obligations complexes, de la transmission des obligations, de l'extinction des obligations, des droits du créancier non payé sur les biens de son débiteur et de la preuve des obligations.
L'étude du « droit civil, les obligations » est importante, car du point de vue pratique, chacun conclut des contrats et engage sa responsabilité. Sur le plan théorique, le droit des obligations fournit à d'autres branches de droit « les principes moteurs de solution ». Cela vaut notamment tant pour le droit des affaires, le droit de la famille, le droit des biens, le droit public et le droit international privé.
Paru le : 25/04/2017
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Marie-Thérèse Kenge Ngomba Tshilombayi
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Notes de cours
Contributeur(s) : Préfacier : Bambi Lessa Luzolo
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-11930-4
EAN13 : 9782343119304
Reliure : Broché
Pages : 443
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 694 g
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