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Après avoir rappelé la distinction des biens, les auteurs présentent de manière synthétique les règles concernant l'exercice de la propriété (individuelle et partagée). Edition à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2024
Droit des biens
7e édition 2017-2018
Le contenu du livre
Le Droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personnel(s) et une chose.
Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d'exercice, le droit de propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective.
Cet ouvrage offre une présentation claire et complète de la matière. Il intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles qui rendent cette matière si vivante.
Le public
Paru le : 05/09/2017
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Sophie Druffin-Bricca Auteur : Laurence Caroline Henry
Éditeur(s) :
Gualino
Collection(s) : Fac-Universités
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-297-06166-7
EAN13 : 9782297061667
Reliure : Broché
Pages : 244
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.2 cm
Poids: 430 g