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Manuel décrivant les dispositions s'appliquant aux types usuels de contrats, à l'exception des contrats d'assurances. Avec des cours, des synthèses et des sujets d'examen écrits et oraux. ©Electre 2025
Ce Mémento aborde les contrats spéciaux les plus courants, présentés dans le Code civil et dans les lois qui lui sont étroitement associées, mais également ceux relevant de régimes dérogatoires (bail d'habitation ou bail commercial, crédits du Code de la consommation, crédit-bail, agents d'affaire...). Il est à jour des dernières évolutions législatives et notamment de la réforme du droit des obligations issue de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et celle du Code de la consommation issue de l'ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016.
Sont étudiés à titre principal :
L'ouvrage s'adresse aux étudiants inscrits en Licence ou Master qui pourront y trouver, de façon synthétique et exhaustive, les points essentiels de leur cours de « contrats spéciaux ». Il s'adresse aussi aux praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires et juristes d'entreprise) qui souhaitent avoir une bonne vue d'ensemble de ces contrats auxquels ils sont confrontés quotidiennement dans leur activité professionnelle.
Paru le : 06/09/2017
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Béatrice Bourdelois
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Mémentos Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-17059-3
EAN13 : 9782247170593
Reliure : Broché
Pages : IX-202
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 275 g