Des contributions consacrées à la période révolutionnaire qui abordent la problématique de l'exécution de la loi en termes d'échelles, d'acteurs et de pratiques afin de questionner l'efficience du pouvoir exécutif en regard de l'effectivité des lois révolutionnaires. ©Electre 2024
Exécuter la loi (1789-1804)
« Il ne suffit pas d'avoir des lois, il faut encore veiller à leur exécution [...]. Que seraient les meilleures lois si elles n'étaient pas exécutées ? De pures abstractions. » Cette mise en garde du député Vienot-Vaublanc témoigne du problème aussi crucial que récurrent qu'a constitué, tout au long de la période révolutionnaire, l'exécution des lois.
Comment s'assurer que tous les décrets votés par les assemblées ont bel et bien été exécutés alors même que leur « mise en actes » incombe constitutionnellement au pouvoir exécutif ? Comment faire en sorte que ces décrets soient bel et bien respectés « à la lettre » par ceux qui sont chargés de les faire exécuter (les ministres) et de les faire appliquer (les administrateurs locaux), ces agents se permettant trop souvent d'en détourner la « lettre » ou d'en dévoyer l'« esprit » ? Comment, enfin, parvenir à ce que les lois soient comprises et admises des citoyens qui sont tenus de s'y conformer, mais qui ne manquent jamais d'en contester la teneur ?
Si déterminantes qu'elles soient dans le cadre de la construction et de la stabilisation d'un Etat de droit, ces questions n'ont jusqu'ici fait l'objet d'aucune étude systématique. Cet ouvrage se propose d'esquisser les premières lignes d'une histoire encore trop largement méconnue pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d'un ensemble de jeunes chercheurs, il interroge les mécanismes complexes de l'exécution de la loi en termes d'échelles, d'acteurs et de pratiques afin de questionner l'efficience du pouvoir exécutif en regard de l'effectivité des lois révolutionnaires.
Paru le : 07/06/2018
Thématique : Révolution Française
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Editions de la Sorbonne
Collection(s) : Histoire moderne
Contributeur(s) : Directeur de publication : Alexandre Guermazi - Directeur de publication : Jeanne-Laure Le Quang - Directeur de publication : Virginie Martin - Préfacier : Pierre Serna
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 979-10-351-0063-6
EAN13 : 9791035100636
Reliure : Broché
Pages : 304
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 486 g
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