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Droit des régimes matrimoniaux

Droit des régimes matrimoniaux

Auteur : Céline Kuhn

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Résumé

Les notions essentielles du cours, une méthodologie détaillée et des exercices corrigés. ©Electre 2024

Mes TD de droit

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours

Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice

Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours

Licence 3
Droit IEP
Master Droit

Les thèmes :

  1. Régime primaire
    La contribution aux charges du mariage
  2. Régime primaire
    La protection du logement de la famille
  3. Régime primaire
    La solidarité des dettes ménagères
  4. Les mesures de crise
  5. Protection des victimes de violences
  6. Droit commun des Régimes matrimoniaux
  7. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    L'actif commun
  8. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    L'actif propre
  9. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
    Les biens mixtes
  10. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    La gestion des biens
  11. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    Le Passif (l'obligation de la dette)
  12. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    Le Passif (la contribution à la dette)
  13. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
    La Liquidation (le calcul des récompenses 1)
  14. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
    La Liquidation (le calcul des récompenses 2)
  15. Régime conventionnel
    La Séparation de biens

Fiche Technique

Paru le : 18/07/2018

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Céline Kuhn

Éditeur(s) : Ellipses

Collection(s) : Mes TD de droit

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-340-02744-2

EAN13 : 9782340027442

Reliure : Broché

Pages : 335

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm


Épaisseur: 1.8 cm

Poids: 588 g