Analyse pratique et critique des différentes techniques de l'enquête pénale, phase cruciale du procès pénal puisque c'est elle qui permet de rechercher les infractions, leurs preuves, de poursuivre et de juger leurs auteurs. Le manuel livre un état aussi complet que possible du droit encadrant les contrôles d'identité, les fouilles, les auditions, les perquisitions ou encore les arrestations. ©Electre 2024
Manuel de l'enquête pénale
Tome 1
Principes généraux
5e édition
L'ouvrage examine les règles gouvernant la mise en oeuvre des méthodes d'enquête les plus courantes dans le cadre de l'information et de l'instruction pénales. Face à une matière en constante évolution législative et jurisprudentielle, l'exposé tente de donner au lecteur les éléments essentiels qui lui permettront d'appréhender les principales questions que soulève chacune de ces techniques. Chaque méthode fait l'objet d'un examen sur le plan du droit positif, de la jurisprudence et de la doctrine, ainsi que des questions pratiques que pose sa mise en oeuvre. Après un exposé des principes généraux organisant l'administration de la preuve et l'enquête pénale, l'ouvrage aborde successivement les contrôles d'identité, les fouilles, les auditions, les méthodes particulières de recherche, les perquisitions, les méthodes liées aux télécommunications et les arrestations.
L'ouvrage s'adresse à un large public. Magistrats, avocats et fonctionnaires de police y trouveront l'essentiel des réponses aux questions qu'ils se posent dans leur pratique quotidienne. Les étudiants universitaires ou des écoles de police disposeront d'un exposé systématique leur permettant de naviguer dans un système dont la complexité va croissante.
Un second tome traitera des questions particulières telles que le recueil d'informations, les saisies, les techniques ADN, l'enquête pénale d'exécution, les enquêtes bancaires ou les investigations en droit pénal social.
Paru le : 13/06/2018
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : Christian De Valkeneer
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Droit pénal
Série(s) : Manuel de l'enquête pénale
ISBN : 978-2-8044-6803-3
EAN13 : 9782804468033
Reliure : Broché
Pages : 615
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 790 g
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