Cette thèse propose une analyse approfondie de la notion de présence des parties lors d'un procès. Elle examine notamment sa remise en cause à l'époque d'Internet, comparant les procédures pénales et civiles. Prix de la recherche 2017 de l'Ecole nationale de la magistrature. ©Electre 2024
La présence en droit processuel
À l'heure du développement des nouvelles technologies et de la multiplication des hypothèses de représentation, la présence physique et personnelle des différents protagonistes du procès dans les lieux de justice interroge. Mode traditionnel d'organisation des rapports processuels, la présence paraît aujourd'hui remise en cause, notamment en raison des lourdeurs de la procédure qu'elle entraînerait. Pourtant, dans le même temps, des voix s'élèvent pour reconnaître l'existence d'un principe de présence. Il y a là un paradoxe, que la présente étude proposait de résoudre.
Il semble, à son issue, que la présence des acteurs du procès doit conserver sa place au sein du droit processuel, en raison de son utilité, tant sur un plan juridique - la présence des acteurs du procès étant un gage de la qualité de la justice -, que sur un plan économique - la présence n'étant pas nécessairement un frein à l'efficience des procédures. Ce mode d'organisation du procès apparaît alors comme le substrat d'un principe directeur du procès selon lequel les opérations procédurales déterminantes sur l'issue du litige se déroulent en présence des parties, principe duquel découleraient de nombreuses situations juridiques présentielles. Si ce nouveau principe de présence est encore à l'état latent à l'heure actuelle, faute d'une véritable reconnaissance en droit positif, seule susceptible d'asseoir sa force normative, il gagnerait cependant à être renforcé afin de résister au risque d'une rationalisation et d'une déshumanisation excessive de la justice, et in fine de préserver une justice à visage humain.
Paru le : 16/08/2018
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Auteur : Anaïs Danet
Éditeur(s) :
Dalloz
Ecole nationale de la magistrature
Collection(s) : Bibliothèque de la justice
Contributeur(s) : Préfacier : Aurélie Bergeaud-Wetterwald
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-18040-0
EAN13 : 9782247180400
Reliure : Broché
Pages : 524
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 850 g
Carte fidélité
Mollat Radio
