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CCTP : recommandations et modèles de clauses

Auteur : Centre scientifique et technique du bâtiment (France)


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Résumé

Une aide pour la rédaction et le contrôle du cahier des clauses techniques particulières, un document contractuel utilisé dans le cadre d'un marché public et dans lequel sont inscrits les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. ©Electre 2020

CCTP : recommandations et modèles de clauses La collection des Guide Pratique « Droit 5 Construction » propose des réponses concrètes aux problèmes juridiques et contractuels qui se posent quotidiennement aux professionnels de la construction et de l'immobilier. Avec une approche didactique, des tableaux de synthèse et de nombreux cas pratiques, cette collection permet à tous d'acquérir les fondamentaux du droit et de la règlementation. Le CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant. Ce guide offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'oeuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation, qu'ils soient réalisés en lot unique ou lots séparés. Les auteurs attirent votre attention sur les points importants et les pièges à éviter. Cet ouvrage s'adresse aux rédacteurs de CCTP (architectes, économistes, etc.) mais également aux maîtres d'ouvrage qui contrôlent les CCTP. Il a été rédigé par Patrick Graber, ingénieur bâtiment et informaticien de formation (responsable de la base de données CCTP-AO) et Mario Spanu, ingénieur spécialiste des collectivités territoriales. Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com.

Fiche Technique

Paru le : 07/11/2019

Thématique : BTP

Auteur(s) : Auteur : Centre scientifique et technique du bâtiment (France)

Éditeur(s) : Centre scientifique et technique du bâtiment

Collection(s) : Guide pratique. Droit & construction

Contributeur(s) : Rédacteur / Rapporteur : Mario Spanu - Rédacteur / Rapporteur : Patrick Graber

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-86891-707-0

EAN13 : 9782868917072

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 83

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 0,6 cm

Poids : 220 g