Des cas pratiques présentés sous forme de feuillets détachables pour préparer le processus 3 du BTS comptabilité et gestion. ©Electre 2024
« Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. »
Art. L335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle
Paru le : 17/09/2020
Thématique : BTS
Auteur(s) : Auteur : Stéphanie Tulleau
Éditeur(s) :
Ed. Corroy
Collection(s) : BTS CG
Série(s) : Gestion des obligations fiscales : processus 3, BTS CG : cas pratiques, énoncé
ISBN : 978-2-35765-860-8
EAN13 : 9782357658608
Reliure : Broché
Pages : 100
Hauteur: 30.0 cm / Largeur 21.0 cm
Épaisseur: 0.6 cm
Poids: 278 g
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