Une introduction sur l’aviation civile au regard de la complexité de son organisation et de son fonctionnement à travers les multiples intervenants publics ou privés du secteur chargés de la prévention et de la répression des troubles. Les acteurs de la sûreté aérienne, les infractions pénales et les sanctions administratives et disciplinaires sont tour à tour détaillés. ©Electre 2024

Droit et criminalité du secteur aérien

L'aviation civile tient une place à part dans le modèle économique français. Si le secteur est fortement déterminé par ses aspects industriels, économiques ou même techniques, sa complexité induit aussi, mais de façon moins connue, tout un « biotope criminel » propre aux aéroports et au moyen aérien, lui-même intimement lié au développement économique de ce mode de transport.

Sécurité et sûreté sont donc au coeur de l'ordre public aérien.

Le présent ouvrage s'adresse

• tant aux néophytes (soucieux de mieux connaître et comprendre ce secteur particulier ou d'avoir une approche originale sur l'écosystème aérien),
• qu'aux praticiens aguerris (enquêteur aéronautique, pilote de ligne ou même pilote privé, télépilote, responsable de la sûreté aéroportuaire, etc. qui cherchent à sécuriser leurs pratiques et maîtriser le risque juridique et pénal inhérent à ces métiers)
• ainsi qu'aux divers intervenants du secteur.

Il vise aussi à apporter une aide précieuse

- aux professionnels en explicitant précisément chaque infraction - tant de droit commun que propre au secteur - et en l'illustrant de nombreux exemples et sources.

Le lecteur pourra ainsi

• d'une part, aborder l'aviation civile au regard de la complexité de son organisation et de son fonctionnement à travers les multiples intervenants publics ou privés du secteur chargés de la prévention et de la répression des troubles.
• d'autre part, il pourra se familiariser avec le grand nombre d'infractions existantes, prendre la mesure de la multiplicité de leurs sources, ainsi que des sanctions administratives, souvent oubliées, que peuvent encourir ses acteurs.

L'ouvrage ne manque pas non plus d'aborder les problématiques récentes du secteur comme le terrorisme ou les menaces internes, la culture juste, la pratique du drone, le développement du passager indiscipliné, ou encore les lasers.