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Un ouvrage consacré à la lutte contre les nuisances sonores, provoquées notamment par les transports aériens et terrestres, par les activités professionnelles, sportives et culturelles ou encore par le voisinage. L'auteur aborde la prévention, la protection, la réparation et la répression. Le statut particulier des installations bruyantes mais utiles à la protection de l'environnement est abordé. ©Electre 2024
Rédigé par l'avocat de référence dans la lutte contre le bruit en France, ce guide expose, pour la première fois de manière aussi complète et pratique, les règles de droit et la jurisprudence applicables à la lutte contre les bruits de voisinage, le bruit des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) et le bruit des transports.
Le lecteur y trouvera, dans un langage précis mais toujours accessible, les principales questions que pose la lutte juridique et judiciaire contre les nuisances sonores et les réponses que le droit et l'expertise judiciaire acoustique apportent pour :
Ce guide présente également une synthèse du droit des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement en matière de bruit avec un focus sur les éoliennes et les élevages. Enfin, le lecteur trouvera les outils juridiques qui permettent aux pouvoirs publics de maîtriser les bruits des transports routiers, ferroviaires et aériens, ainsi que les aides à l'insonorisation des logements pour les particuliers.
Un recueil des textes juridiques essentiels ainsi qu'une bibliographie sélective viennent compléter ce guide juridique.
Paru le : 10/11/2021
Thématique : Essais d'économie
Auteur(s) : Auteur : Christophe Sanson
Éditeur(s) :
Maxima
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8188-1018-7
EAN13 : 9782818810187
Reliure : Broché
Pages : 244
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 396 g