Une présentation synthétique et complète du droit positif, légal et jurisprudentiel. Une réflexion prospective qui se fonde sur les différentes propositions de réforme interne et européenne pour rendre compte de la spécialisation de ce droit comme de la professionnalisation des différents contrats étudiés. ©Electre 2024
Droit des contrats spéciaux
L'ouvrage permet d'appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu'il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité. Sont envisagés les contrats spéciaux nommés et réglementés par le Code civil (la vente, le prêt, le louage, le dépôt, le mandat...) comme ceux issus de la pratique des affaires dont le régime juridique, initialement aménagé par la technique contractuelle et la jurisprudence, a été ensuite précisé par des législations spéciales recherchant la protection des intérêts de l'une des parties.
Tout au long de l'ouvrage, le lecteur prendra la mesure de la spécialisation de ce droit et de la professionnalisation des contrats étudiés.
La spécialisation s'illustre par la coexistence de règles générales et de règles particulières tenant à la nature du bien ou du service, au mode de conclusion du contrat ou à la qualité des parties. La professionnalisation des contrats spéciaux est remarquable à l'égard de certains contrats considérés par les rédacteurs du Code civil comme des contrats à titre gratuit (mandat, dépôt, prêt] et devenus, aujourd'hui, le support de relations d'affaires. Elle se traduit par l'aggravation des obligations du professionnel tout en lui conférant certains droits (droit à rémunération, droit à indemnité de rupture ...).
Seront présentés :
Paru le : 01/09/2021
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Victoire Lasbordes-de Virville
Éditeur(s) :
Bruylant-Collection Paradigme
Collection(s) : Manuel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-39013-320-9
EAN13 : 9782390133209
Reliure : Broché
Pages : 375
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 600 g
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