Des leçons détaillées, des sujets corrigés de difficulté variable et cent QCM pour réussir son concours ou son examen. L'histoire de l'impôt, ses principes généraux, son administration et les conventions internationales sont abordés. ©Electre 2025
Leçons de droit
Théorie générale de l'impôt
Les leçons
L'histoire de l'impôt
1. Les impôts anciens (des origines au début du XXe siècle)
2. L'impôt moderne (de la Première Guerre mondiale à nos jours)
Les principes généraux de l'impôt
3. Les traits caractéristiques de l'Impôt
4. Les classifications de l'impôt
5. Les principes fondamentaux de l'élaboration de l'impôt
6. Les principes fondamentaux de l'application de l'Impôt
L'administration des impôts
7. L'organisation de l'administration fiscale
8. Les pouvoirs de l'administration fiscale
9. La nature de la doctrine fiscale
10. L'opposabilité de la doctrine fiscale
L'impôt et les conventions internationales
11. Le réseau des conventions fiscales bilatérales
12. L'application des conventions fiscales bilatérales
13. L'impôt et la Convention européenne des droits de l'homme
14. L'impôt et les traités communautaires
Les sujets corrigés
Sujets classiques
1. Dissertation
2. Commentaire d'arrêt
Sujets difficiles
3. Dissertation
4. Commentaire d'arrêt
QCM de révision
Paru le : 20/07/2021
Thématique : Fiscalité
Auteur(s) : Auteur : Hern de Quelen
Éditeur(s) :
Ellipses
Collection(s) : Leçons de droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-340-05784-5
EAN13 : 9782340057845
Reliure : Broché
Pages : 293
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm
Épaisseur: 1.7 cm
Poids: 565 g
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