Un commentaire des dispositions concernant le règlement de sécurité contre l'incendie au sein des maisons individuelles et des divers types de logement, telles que leurs performances face au feu, leurs équipements techniques, leurs installations électriques ou leurs chaufferies. A jour des arrêts et des décrets parus en 2021. ©Electre 2025

Rassemblant l'ensemble de la réglementation relative à la sécurité incendie des bâtiments d'habitation - maisons individuelles, bâtiments d'habitation collectifs, logements-foyers -, cet ouvrage présente et commente notamment le Code de la construction et de l'habitation et l'arrêté du 31 janvier 1986 modifié ; il éclaire ainsi tous types de profils d'acteurs concernés par cette problématique à travers 80 fiches qui regroupent les articles législatifs et réglementaires par thème.

Cette 2^e édition intègre le décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du CCH publié en application de l'ordonnance n° 2020-71 du 29 janvier 2020. Elle prend également en compte l'arrêté du 11 septembre 2020 qui introduit l'obligation de mise en place de douches accessibles sans ressaut et l'arrêté du 4 mars 2021 relatif aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes.

Afin d'avoir une vision globale des dispositions applicables, des textes complémentaires à l'arrêté du 31 janvier 1986 sont présentés au sein de chapitres thématiques : bâtiments d'habitation à usage spécifique ou répondant à un classement particulier, performances au feu, équipements techniques, installations électriques, chaufferies, gaz combustibles et hydrocarbures, ICPE et parcs de stationnement.

Les nombreux schémas, commentaires et synthèses rédigées par Socotec, permettent de déjouer les difficultés d'application du règlement.

Les maîtres d'ouvrage, concepteurs et exploitants trouveront ainsi l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

Ouvrage extrait du classeur à feuillets mobiles Sécurité incendie.