Approche renouvelée du droit constitutionnel et de son contentieux, dans lequel l'auteur examine, dans une démarche comparatiste, la source constitutionnelle écrite pour éclairer l'évolution récente de cette branche du droit : interprétation juridictionnelle, fondamentalisation, traitement de la supraconstitutionnalité, bloc de constitutionnalité, contrôle de conventionnalité, entre autres. ©Electre 2024
La constitution
Cet ouvrage est consacré au traitement de la source constitutionnelle par le droit constitutionnel positif. Centré sur la constitution écrite, le livre examine les grandes évolutions du droit constitutionnel contemporain : importance de l'interprétation juridictionnelle, fondamentalisation, traitement juridictionnel de la supraconstitutionnalité et des amendements à la Constitution, bloc de constitutionnalité, constitutionnalisation des branches du droit, contrôle de conventionnalité, etc. Il s'appuie sur une comparaison systématique entre le droit constitutionnel français et de grands modèles étrangers, en particulier le droit constitutionnel des États-Unis.
La première partie propose une théorie de la source constitutionnelle et examine en quoi consiste son interprétation.
La deuxième partie examine les différentes sources du droit constitutionnel : constitution écrite, coutume, mutations constitutionnelles informelles. Elle étudie également en détail le traitement en droit positif de la source constitutionnelle : son formalisme, ses conditions d'adoption et de modification, le traitement jurisprudentiel de son entrée en vigueur et de son abrogation.
La troisième partie, enfin, envisage les mutations contemporaines de la source constitutionnelle et de son interprétation, à travers deux thèmes principaux : l'émergence de la suprématie du juge constitutionnel, et la coexistence entre la source constitutionnelle et les sources internationales.
Paru le : 13/07/2022
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Auteur : Denis Baranger
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Méthodes du droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-21784-7
EAN13 : 9782247217847
Reliure : Broché
Pages : XIV-529
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 870 g
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