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Economie - DroitDroitGénéralités du droitHistoire droit - Institution
Département de la Marne. Règlement du personnel des bureaux de la préfecture et des sous-préfectures : et 20 juillet 1921, et du 13 novembre 1908. Lois du 8 mars 1912. Usages locaux de Troyes

Département de la Marne. Règlement du personnel des bureaux de la préfecture et des sous-préfectures : et 20 juillet 1921, et du 13 novembre 1908. Lois du 8 mars 1912. Usages locaux de Troyes

Auteur : Anonyme

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Résumé

Département de la Marne. Règlement du personnel des bureaux de la préfecture et des sous-préfectures. Décision du conseil général du 13 septembre 1923 Date de l'édition originale : 1923 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF... ©Electre 2024

Fiche Technique

Paru le : 01/07/2018

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Auteur : Anonyme

Éditeur(s) : Hachette BNF

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-329-04446-0

EAN13 : 9782329044460

Reliure : Broché

Pages : 28

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 56 g