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Sous la forme de questions-réponses, ce guide fournit l'ensemble des connaissances juridiques concernant toutes les facettes de la vie d'un équidé, de sa conception à sa fin de vie en passant par la vente, la valorisation et les questions vétérinaires. Avec des exemples concrets et des jurisprudences à connaître. ©Electre 2024
Être propriétaire d'un équipé en 50 questions
L'acquisition d'un cheval évoque pour de nombreux cavaliers l'aboutissement d'un rêve et des espoirs dans l'avenir, quels que soient les objectifs : performance, compagnie, gains...
Devenir propriétaire implique également une grande responsabilité qui se décline sur les soins à apporter tout comme sur les divers aspects de l'utilisation envisagée.
Cette nouvelle coédition de deux institutions spécialistes du cheval propose d'apporter les réponses juridiques aux différentes questions qui peuvent surgir aussi bien à l'occasion de l'achat que de l'utilisation d'un équidé.
Si cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité, il répond aux cinquante questions les plus couramment formulées par les propriétaires ou futurs propriétaires d'équidés auprès de l'Institut du droit équin.
Paru le : 12/10/2023
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
IFCE
Institut du droit équin
Collection(s) : Guide pratique
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-915250-86-2
EAN13 : 9782915250862
Reliure : Broché
Pages : 156
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.3 cm
Poids: 394 g