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Sous le Premier Empire, l'appareil judiciaire français fait l'objet d'une épuration sous l'égide du Sénat. Dans cette étude, l'auteur examine cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens ainsi que ses résultats. 167 juges sont frappés par cette opération, qui touche les départements français métropolitains et les territoires annexés par la France. Avec 80 portraits de magistrats. ©Electre 2025
Sous le Premier Empire, l'appareil judiciaire français fait l'objet d'une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C'est la première fois qu'une étude se propose d'examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera dans la mémoire de la justice comme une blessure, un défaut de confiance du Pouvoir envers la magistrature.
En définitive, l'opération, achevée en mars 1808, frappe 167 magistrats sur 3800. Ces derniers sont examinés selon la cour d'appel à laquelle ils sont rattachés (il en existe 32). Mais un nombre bien plus important de juges ont été inquiétés par l'opération, qui touche aussi bien les départements français métropolitains, que les territoires annexés par la France (Allemagne, Belgique, Gênes, Piémont, Suisse). Près de 80 portraits illustrent des magistrats de cette époque.
Paru le : 10/07/2025
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Auteur : Sébastien Evrard
Éditeur(s) :
Mare & Martin
Collection(s) : Histoire du droit et des institutions
Contributeur(s) : Préfacier : Jean Tulard
Série(s) : L'empereur Napoléon Ier et la justice
ISBN : 978-2-38600-118-5
EAN13 : 9782386001185
Reliure : Broché
Pages : 862
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.4 cm
Poids: 1319 g