De sa création jusqu'à sa dissolution, une société peut faire face à des interférences entre ses intérêts et ceux des associés, des dirigeants ou des personnes auxquelles ces derniers sont liées. Cette recherche a pour objectif de proposer une grille de lecture juridique renouvelée de la notion de conflit d'intérêts en droit des sociétés, articulée autour du préjudice et du devoir de loyauté. ©Electre 2025
Les conflits d'intérêts en droit des sociétés
De sa création jusqu'à sa dissolution, la société peut faire face à des interférences entre ses intérêts, d'une part, et les intérêts des associés, des dirigeants et des personnes auxquelles ils sont liés, d'autre part. En droit des sociétés, la genèse des conflits d'intérêts réside dans la volonté des associés et des dirigeants de privilégier leurs intérêts ou ceux d'une personne à laquelle ils sont liés, au détriment de l'intérêt social. Cette recherche a pour objectif de proposer une grille de lecture juridique renouvelée de la notion de conflit d'intérêts, articulée autour du préjudice et du devoir de loyauté. Elle met en évidence une méthodologie afin de définir le conflit d'intérêts en droit des sociétés.
Cet ouvrage identifie avec précision les mécanismes pratiques de détection, de prévention, de gestion, de sanction et de réparation des conflits d'intérêts.
Paru le : 29/05/2025
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Nicolas Boucant
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Le droit aujourd'hui
Contributeur(s) : Préfacier : Frédéric Bicheron
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-336-51325-6
EAN13 : 9782336513256
Reliure : Broché
Pages : 339
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.8 cm
Poids: 518 g
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