Une exploration historique de la genèse ainsi que de l'évolution des régimes de droits de la propriété, qu'elle soit matérielle ou immatérielle, des privilèges de l'Ancien Régime aux droits de reproduction d'une oeuvre, en passant par les fidéicommis, les fonds de commerce, le domaine royal, entre autres. ©Electre 2026

Quatrième de couverture

Quel est le point commun entre le canal de la Loire à l'Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d'un large éventail de régimes de droits, qu'il s'agisse de la propriété éminente, utile ou divisée, des fidéicommis, des maîtrises de métier, des privilèges pour l'Ancien Régime, des fonds de commerce, du domaine royal puis public, ou encore, pour la période la plus récente, des droits de reproduction et de suite d'un artiste ainsi que des conséquences des « droits » à polluer et à prélever des ressources naturelles. Les contributions de cet ouvrage apportent ainsi un éclairage historique sur les mutations contemporaines des différents droits régissant les propriétés matérielles et immatérielles.

Fiche Technique

Paru le : 02/12/2025

Thématique : Essais d'économie Histoire de l'économie

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Comité pour l'histoire économique et financière de la France-IGPDE

Collection(s) : Histoire économique et financière de la France

Contributeur(s) : Directeur de publication : Michela Barbot - Directeur de publication : Christian Bessy - Directeur de publication : Anne Conchon

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-11-162120-6

EAN13 : 9782111621206

Reliure : Broché

Pages : 202

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 16.0 cm

Épaisseur: 1.1 cm

Poids: 307 g