Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? : (re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé à l'aune de l'intérêt général. Vol. 1

Contributions sur la capacité du droit privé, traditionnellement perçu comme le garant des droits subjectifs, à intégrer des enjeux d'intérêt général en offrant des leviers d'action afin de réguler les comportements individuels qui contribuent à la détérioration de l'environnement. Les différentes branches du droit privées sont convoquées : contrats, biens, travail, consommation, entre autres. ©Electre 2026

Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ?

(Re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé à l'aune de l'intérêt général

Cet ouvrage est le fruit du dernier projet de recherche collectif du Centre de Droit Privé (CePri) de l'UCLouvain Saint-Louis Bruxelles. Ensemble, les chercheurs et chercheuses ont interrogé la capacité du droit privé à offrir des leviers d'action pour réguler des comportements individuels qui contribuent à la détérioration de l'environnement et, singulièrement, au dérèglement climatique. Le sujet étant particulièrement large et transversal, les rangs du CePri ont été renforcés grâce à la précieuse collaboration d'autres centres de recherche de l'UCLouvain - le Centre d'études du droit de l'environnement (CEDRE) et le Centre interdisciplinaire de recherches constitutionnelles (CIRC), ainsi que le Centre Droit, Entreprise et Société (CRIDES) et le Centre de droit privé (CPRI) du site de Louvain-la-Neuve - et de l'UNamur.

Traditionnellement perçu comme le garant des droits subjectifs et libertés individuelles, dont les libertés économiques et, partant, comme un instrument de protection d'intérêts individuels et de l'autonomie des sujets, le droit privé facilite - voire protège - certains agissements potentiellement dommageables pour l'environnement. Les recherches à l'origine de cet ouvrage montrent qu'il importe aussi de réévaluer ses potentialités correctrices, à la lumière des enjeux climatiques et écologiques contemporains. Ces potentialités existent et méritent d'être mieux comprises pour être plus largement mobilisées. En filigrane, émerge une réflexion originale sur les capacités du droit privé à (mieux) intégrer des enjeux d'intérêt général, dont la protection est trop souvent réservée au domaine du droit public.

À travers vingt-quatre contributions, toutes les branches du droit privé - et même au-delà - sont ici convoquées, selon la tradition interdisciplinaire du site Saint-Louis : le droit des obligations et des contrats, le droit de la responsabilité extracontractuelle, le droit des biens, le droit de l'entreprise, le droit de la consommation, le droit des sociétés, le droit du travail, le droit judiciaire, ainsi que la protection des droits humains et des libertés fondamentales.

À un moment où l'urgence d'une mobilisation de toutes les forces vives n'a jamais été aussi grande, le CePri espère ainsi contribuer, sur le plan scientifique, à la construction d'un cadre juridique porteur de solutions efficaces pour rencontrer les défis posés par les dérèglements environnementaux en cours.