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Une présentation du droit fiscal malien dans laquelle l'auteur traite de la science fiscale avant de revenir sur les techniques et procédures fiscales, les impôts directs, la TVA, les droits d'enregistrement, entre autres. ©Electre 2026
Introduction à l'étude du droit fiscal malien
Ce livre présente, de manière abrégée, l'ensemble du droit fiscal malien. L'introduction de cet ouvrage traite de la science et de la technique fiscales en abordant, entre autres, la définition, l'objet, les sources du droit fiscal ainsi que la place du droit fiscal dans le système juridique malien.
Dans une première partie, ce livre revient sur les techniques et procédures fiscales en abordant les notions essentielles, traitant du contrôle de l'impôt et du contentieux fiscal. Dans sa deuxième partie, il présente les impôts directs à travers la fiscalité des entreprises, la fiscalité foncière, la fiscalité locale. La troisième partie de l'ouvrage aborde la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe sur les activités financières, notamment. La quatrième partie est consacrée aux droits d'enregistrements et de timbre.
Paru le : 27/08/2026
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Abdoulaye Kaloga
Éditeur(s) :
Harmattan Mali
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-336-63710-5
EAN13 : 9782336637105
Reliure : Broché
Pages : 312
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.7 cm
Poids: 372 g