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Code de la route commenté 2011


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Résumé

Les textes officiels du code des assurances entièrement commentés et à jour. ©Electre 2024

Les codes commentés de l'Argus de l'assurance, par leur approche opérationnelle de la réglementation, sont conçus pour répondre aux attentes quotidiennes des professionnels.

Vous bénéficiez d'outils de travail complets, précis et accessibles pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de l'assurance.

Cette 28e édition du Code de la route commenté propose une approche complète du droit de la route exposée en trois parties :

  • le texte officiel du Code de la route commenté, article par article, par des spécialistes reconnus de la matière, enrichi de l'analyse de la jurisprudence la plus pertinente et d'intitulés d'articles ;
  • un ensemble d'annexes thématiques indispensables à la compréhension des sujets (permis de conduire, expertise, vitesse, environnement...) qui complètent le code et guident le lecteur dans ses recherches ;
  • l'Infracode, précis de responsabilité en matière d'accidents de la circulation classés par dossiers thématiques également, qui décrypte la jurisprudence sur la base de plus de 200 schémas commentés.

Cette édition 2011 intègre les dernières évolutions législatives et réglementaires intervenues dans le domaine du droit de la route : apprentissage de la conduite des véhicules à moteur, stages de sensibilisation à la sécurité routière ou encore, les dispositions de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement.

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Fiche Technique

Paru le : 04/11/2010

Thématique : Grands thèmes droit public Codes

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Groupe Industrie, Service, Informations
L'Argus de l'assurance

Collection(s) : Codes Argus

Contributeur(s) : Préfacier : Jacques Rémy

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-35474-082-5

EAN13 : 9782354740825

Reliure : Relié

Pages : 1582

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 4.1 cm

Poids: 1480 g