Une synthèse de l'encadrement juridique des accidents de montagne en France. Elle explique les dispositions législatives et judiciaires dans les domaines de la prévention des risques, la protection des victimes et la responsabilité. ©Electre 2024
Cet ouvrage codirigé par Jean-François Joye, Jean-François Dreuille et Grégoire Calley est le fruit d'une recherche juridique collective interdisciplinaire réalisée sous l'égide du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc.
Dans les esprits, la montagne est souvent perçue comme un espace propice à l'accident. À ce titre, elle est étroitement associée à la notion de danger ou de risque même si une grande part de fantasme accompagne la réalité. L'objectif de cet ouvrage est d'appréhender globalement en droit la notion d'accident survenu ou susceptible de survenir en territoire de montagne. Le droit français appréhende de plusieurs manières l'accident. Confrontée au risque d'accident, la société tente en amont d'en limiter l'occurrence par la prévention. Si l'accident survient, ses effets ou ses conséquences sont également atténués par la protection des biens et des personnes. Enfin la société a conçu en aval un système juridique destiné à rechercher les personnes responsables, à réprimer les comportements fautifs et réparer les dommages causés par l'accident en montagne.
Trois parties structurent ainsi cet ouvrage :
Paru le : 02/06/2015
Thématique : Travail social - Généralités
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Presses universitaires Savoie Mont Blanc
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Jean-François Joye - Directeur de publication : Grégoire Calley - Directeur de publication : Jean-François Dreuille - Préfacier : Philippe Brun
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-919732-34-0
EAN13 : 9782919732340
Reliure : Broché
Pages : 453
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 720 g
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