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La nationalité en déclin

Auteur : Etienne Pataut


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Résumé

Une analyse des fonctions de la nationalité et des droits qu'elle garantit aux citoyens français. L'auteur souligne un déclin de ces droits, qui bouleverse les fondements de la relation qui unit les citoyens, l'Etat et le droit. ©Electre 2024

En France, les débats sur la nationalité se focalisent sur ses conditions d'accès. On se demande, par exemple, s'il faut modifier les règles d'octroi de la nationalité par naissance (droit du sol) ou par filiation (droit du sang) ou par d'autres moyens encore.

Ce bref essai présente les choses en partant d'un autre point de vue, celui des fonctions de la nationalité. Celle-ci sert en effet à déterminer le régime juridique des Français, en leur attribuant des droits particuliers (par exemple le droit de vote) ou en décidant dans quel cas la loi française doit leur être applicable (par exemple lorsqu'un Français épouse un étranger).

Or, sous cet angle, on s'aperçoit qu'une évolution saisissante est en train de se réaliser : celle de l'inexorable déclin de l'intérêt juridique de la nationalité. Un tel éclairage permet de se demander si les vifs débats politiques qui l'entourent ne manquent pas l'essentiel, qui est la moindre importance de la nationalité en France et en Europe aujourd'hui. L'objet de l'ouvrage est de décrire cette mutation, qui touche, à travers la nationalité, aux fondements mêmes du lien entre les citoyens, le droit et l'État.

Fiche Technique

Paru le : 15/10/2014

Thématique : Sciences politiques

Auteur(s) : Auteur : Etienne Pataut

Éditeur(s) : O. Jacob

Collection(s) : Corpus

Contributeur(s) : Préfacier : Thomas Clay - Préfacier : Sophie Robin-Olivier

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7381-3188-1

EAN13 : 9782738131881

Reliure : Broché

Pages : 101

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm


Épaisseur: 1.0 cm

Poids: 130 g