Une présentation exhaustive de la structure et des pouvoirs de l'Assemblée nationale et du Sénat tels qu'ils sont définis par les institutions de la Ve République. Elle rappelle les grandes étapes de l'émergence puis du triomphe du parlementarisme en France et montre la nouvelle phase ouverte par le Parlement en 1958. L'ouvrage tient compte de la révision constitutionnelle de juillet 2008. ©Electre 2024
Les assemblées parlementaires françaises
Décrié et politiquement déconsidéré pour n'avoir pas su résoudre les problèmes de l'avant puis de l'après-guerre, le Parlement est mis au pas par les constituants de 1958. Le « parlementarisme rationalisé », cher au général de Gaulle, se traduit alors par un encadrement strict des pouvoirs de l'Assemblée nationale et du Sénat : la page est tournée afin de donner aux responsables de l'exécutif les moyens qui ont tant fait défaut à leurs prédécesseurs.
L'abaissement du Parlement, alors dénoncé, la revalorisation de ses droits, toujours réclamée, trouvent leur aboutissement dans l'importante révision constitutionnelle votée en juillet 2008 afin de rééquilibrer les pouvoirs dans le cadre maintenu de la Ve République.
Cette révision, la loi organique et les nouveaux règlements des assemblées votés dans la foulée transforment en profondeur le travail parlementaire, libéré de l'emprise exclusive de l'exécutif.
Comme le démontre Pascal Jan dans cette étude, dotés de nouvelles prérogatives et de nouveaux moyens, députés et sénateurs ont en main les instruments de ce qui pourrait être un nouvel âge du parlementarisme français.
Paru le : 04/08/2010
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Auteur : Pascal Jan
Éditeur(s) :
La Documentation française
Collection(s) : Les études de la Documentation française
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 3303331953180
EAN13 : 3303331953180
Reliure : Broché
Pages : 226
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 438 g
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