Réflexion sur la notion de responsabilité par laquelle l'auteur expose les modalités de mise en cause pénale pour les accidents, incidents et autres dangers. Pointe les risques d'arbitraire et d'injustice provoqués par l'inflation de règles pénales et par la recherche de coupables. Prône la prise en compte du risque pénal dans les démarches de management des décideurs et responsables. ©Electre 2024

Ce livre est le fruit d'une double compétence. Celle de l'universitaire et du chercheur sur le droit du danger, qui analyse et synthétise les principes et les pratiques du droit pénal, et celle du professionnel qui assiste et conseille. Son but est d'éclairer en termes simples, non seulement l'ensemble des protagonistes des contentieux sur les mécanismes du droit et du procès pénal, mais également les citoyens curieux de connaître les raisons de l'emprise actuelle de la justice pénale sur la société française et occidentale.

Tout devient droit pénal ! Lois et décrets renvoient désormais de manière quasi systématique à des sanctions pénales. Progressivement, le juge pénal est devenu l'autorité tutélaire majeure. Sa fonction, autant morale que punitive, semble avoir subordonné celle du politique. Au sommet du système judiciaire, la Cour de cassation est devenue une véritable source législative.

Mais si le droit pénal a mission de garantir l'ordre social et les libertés publiques, ses pratiques peuvent être liberticides. Ce risque est d'autant plus élevé que les textes pénalement réprimés tendent à s'accroître régulièrement, favorisant ainsi le recours au juge pénal.

Ce livre est à la fois un manuel et un essai. En tant que manuel, il réunit l'ensemble des données juridiques nécessaires à la compréhension du phénomène pénal et des conditions de la responsabilité pénale. En tant qu'essai, il souligne les excès, les contradictions des logiques et il analyse les données de ce risque émergent qu'est le risque pénal.