Examine le droit belge en ce qui concerne l'attribution et l'acquisition de la nationalité. ©Electre 2025
La première édition du traité de la nationalité belge constituait un ouvrage de référence, indispensable et précieux pour les praticiens du droit - magistrats, avocats, notaires, agents diplomatiques et consulaires, fonctionnaires des diverses administrations, comme pour les enseignants, les étudiants et, surtout, le citoyen et celui qui veut le devenir ou cesser de l'être. Le président Closset y exposait avec une grande rigueur les difficultés d'application apparues après neuf ans de mise en oeuvre du Code de la nationalité, les modifications constitutionnelles et législatives intervenues jusqu'en 1993, et complétait l'ouvrage d'une abondante jurisprudence, souvent inédite, ainsi que de réflexions approfondies sur les conventions internationales, le régime administratif et judiciaire, la preuve de la nationalité et le droit international privé.
La deuxième édition, entièrement mise à jour par Bernadette Renauld, présente l'état de la législation et de la jurisprudence concernant l'attribution, l'acquisition, la perte et le recouvrement de la nationalité au 1er février 2004. Bernadette Renauld, spécialiste du droit de la nationalité, a publié plusieurs études critiques sur les dernières modifications législatives apportées à cette matière. Elle a conservé le plan et l'esprit de l'ouvrage, tout en y apportant les nécessaires modifications dues aux réformes intervenues. Nul doute que, à l'instar de la première édition, la présente mise à jour du Traité de la nationalité en droit belge se révélera utile à quiconque porte intérêt à cette branche de droit complexe et délicate.
Paru le : 10/06/2004
Thématique : Sciences politiques
Auteur(s) : Auteur : Charles-L. Closset
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Pierre Harmel - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Bernadette Renauld
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782804414481
Reliure : Broché
Pages : 531
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.5 cm
Poids: 988 g
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