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Le droit de l'environnement : devant ses juges


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Résumé

Aborde les différents aspects du droit de l'environnement dans le cadre de la construction européeenne : le rôle de la Cour de justice européenne dans la naissance d'un droit communautaire de l'environnement, la jurisprudence administrative en droit de l'environnement, la responsabilité civile, le droit pénal. ©Electre 2024

Première publication luxembourgeoise traitant d'une manière complète et exhaustive des diverses facettes du droit de l'environnement, que ce soit le volet fort abondant du droit communautaire, celui du droit administratif ou encore ceux du droit de la responsabilité civile et du droit pénal, le présent ouvrage reprend les actes d'un cycle de conférences organisé par l'Association luxembourgeoise pour le droit de l'environnement (A.L.D.E.), intitulé "Le droit de l'environnement appliqué par le juge".

Les différents contributions brossent un tableau synoptique et commenté de la quasi-totalité des décisions juridiques en matière d'envrionnement qui font actuellement autorité au Luxembourg, en soulignant, à la lumière de la jurisprudence, de quelle manière le juge, en interprétant ou en appliquant des règles et principes, accorde du poids aux considérations environnementales.

Ce livre est donc appelé à constituer une référence unique pour les practiciens, juristes, pouvoirs publics ou industriels, ainsi que pour les étudiants et lecteurs non spécialisés auxquels l'ouvrage offre des réponses claires et précises aux nombreuses questions et interrogations que suscitent la législation de l'environnement et son application.

Fiche Technique

Paru le : 20/03/2002

Thématique : Généralités sur l'écologie

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Promoculture

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Directeur de publication : ASSOCIATION LUXEMBOURGEOISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT - Auteur : - Auteur : - Auteur :

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782879740478

Reliure : Broché

Pages : 207

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 1.2 cm

Poids: 498 g