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Guide de l'eau 2009-2010


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Résumé

Le cadre institutionnel de la gestion de l'eau (organismes, institutions, textes législatifs et réglementaires), l'identité et les coordonnées des acteurs de l'eau au plan national et local, les données sur les agences de l'eau dans les différents bassins et un répertoire alphabétique des fournisseurs et des marques. A jour de la loi du 30 décembre 2006 et de ses décrets d'application. ©Electre 2019

Déclarer c'est protéger Informations sur la réglementation Consignes de prévention et recommandations pour la sécurité des travaux à proximité des réseaux Référencement des exploitants d'ouvrages par commune Envoi des DR, DICT, art. 49 et 50, demandes d'autorisations de travaux et documents associés Envoi des récépissés et documents associés Gestion des chantiers Localisation et suivi des travaux

Fiche Technique

Paru le : 31/08/2009

Thématique : Protection de l'environnement

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Johanet

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Directeur de publication : Benoît Johanet - Directeur de publication : Vincent Johanet

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-900086-85-X

EAN13 : 9782900086858

Format : Non précisé.

Reliure : Relié

Pages : Non précisé.

Hauteur : 31 cm / Largeur : 22 cm

Épaisseur : 6,0 cm

Poids : 3440 g