Le cadre institutionnel de la gestion de l'eau (organismes, institutions, textes législatifs et réglementaires), l'identité et les coordonnées des acteurs de l'eau au plan national et local, les données sur les agences de l'eau dans les différents bassins et un répertoire alphabétique des fournisseurs et des marques. A jour de la loi du 30 décembre 2006 et de ses décrets d'application. ©Electre 2024
Déclarer c'est protéger
Informations sur la réglementation
Consignes de prévention et recommandations pour la sécurité des travaux à proximité des réseaux
Référencement des exploitants d'ouvrages par commune
Envoi des DR, DICT, art. 49 et 50, demandes d'autorisations de travaux et documents associés
Envoi des récépissés et documents associés
Gestion des chantiers
Localisation et suivi des travaux
Paru le : 31/08/2009
Thématique : Protection de l'environnement
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Johanet
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Benoît Johanet - Directeur de publication : Vincent Johanet
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-900086-85-8
EAN13 : 9782900086858
Reliure : Relié
Hauteur: 31.0 cm / Largeur 22.0 cm
Épaisseur: 6.0 cm
Poids: 3440 g
Carte fidélité
Mollat Radio
