Une synthèse sur l'incidence de la réglementation européenne Reach dans l'industrie mécanique et les outils nécessaires à la prise en compte des obligations réglementaires destinés à toute entreprise important, utilisant ou produisant des dégraissants, lubrifiants, polymères, métaux... Avec des courriers types et des fiches explicatives. ©Electre 2024

Reach

Substances chimiques en mécanique

Toutes les entreprises qui importent, utilisent ou produisent des dégraissants, des peintures, des lubrifiants, des polymères et également des métaux, sont concernées par Reach. Les obligations liées à ce règlement, entré en vigueur le 1er juin 2007, peuvent même s'étendre aux substances contenues dans les articles fabriqués. Les incidences de la réglementation dans le domaine de l'industrie mécanique sont nombreuses. Son application suscite toujours autant d'interrogations et révèle autant de difficultés. Outre l'important travail de décodage de ce règlement effectué par la Fédération des industries mécaniques (FIM), le Cetim apporte son appui via la réalisation d'outils et de documents de synthèse. Ce fut le cas en particulier à l'occasion d'une des premières étapes de Reach : le pré-enregistrement des substances. Depuis, la FIM et le Cetim se sont associés avec d'autres partenaires afin de répondre aux attentes de tous, quels que soient les secteurs d'activités. Ce grand projet « Risques chimiques en mécanique » a consisté au développement des outils nécessaires à la prise en compte des obligations réglementaires liées à l'utilisation des substances chimiques dans les produits et procédés. Ce DVD reprend l'ensemble des résultats de cette action qui s'est déroulée sur une durée de trois années. Il comprend notamment le guide de lecture de la FIM, un guide d'application bilingue, des courriers type, des fiches explicatives de scénarios d'expositions, des notes de veille, les méthodes d'identification de ces substances...