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Propriété et perpétuité : essai sur la durée du droit de propriété

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Analyse approfondie des principes, règles, solutions et qualifications qui entretiennent quelque rapport avec la propriété. L'auteur distingue deux figures de la perpétuité : l'une s'attache à la durée de l'objet de la propriété, l'autre prend en compte la volonté du...
25,92 €
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L'intime conviction du juge

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Démontre la légitimité de l'intime conviction du juge en présentant une définition précise de cette notion juridique et en analysant son régime d'application. ©Electre 2024
40,00 €
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Le Comité consultatif national d'éthique

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie d'abord la nature juridique du Comité consultatif national d'éthique (méthode du faisceau d'indices, réponses doctrinales) puis son objectif (élaboration de règles éthiques, évolution du droit positif) en matière de maîtrise de la reproduction et en matière de...
17,53 €
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La coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie : aux sources d'un droit commun coutumier

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Présente le droit commun coutumier traditionnel de la Nouvelle-Calédonie, notamment l'apport de la jurisprudence à la définition du cadre statutaire et la définition par le juge des règles applicables aux citoyens de statut civil coutumier. ©Electre 2024
30,00 €
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Le droit, la médecine et l'être humain : propos hétérodoxes sur quelques enjeux vitaux du XXIe siècle

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Sous des perspectives diverses et avec trois grandes axes (l'enfant, l'adulte et l'humanité en général) les potentialités que les lois du 24 juillet 1994 dissumulent. ©Electre 2024
24,39 €
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Droits et sociétés dans le monde arabe : perspectives socio-anthropologiques

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Recueil d'études sur le droit dans le monde arabe, envisagé dans son contexte social et historique. ©Electre 2024
22,87 €
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La notion de principe général en droit privé

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
La thèse s'articule autour de deux propositions : les principes généraux ne constituent pas une espèce particulière de source formelle de droit; les principes généraux ne constituent pas une espèce particulière de norme juridique. ©Electre 2024
22,87 €
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La pensée juridique ou Le droit et son enseignement selon Léon Husson

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie la perspective particulière du droit, l'horizon général du droit, la science du droit (l'intelligibilité du droit, la rationalité juridique, la contingence juridique, les raisons du Droit). ©Electre 2024
18,29 €
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Droit et environnement : propos pluridisciplinaires sur un droit en construction

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Traite notamment de la notion de choses communes, du patrimoine commun de l'humanité dans le droit international de l'environnement, de l'appropriation des biens environnementaux, de l'appropriation de la terre en Afrique noire, de la réglementation et de l'environn...
16,77 €
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Le droit à la différence

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Présentation, à l'aide d'exemples, de l'émergence historique des droits à la différence, des aspects internationaux de ce droit, ainsi que d'une approche critique du droit à la différence. ©Electre 2024
25,00 €
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