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Suggestions littéraires
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Droit familial 2024
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Code reprenant tous les textes législatifs en rapport avec les diverses thématiques du droit familial belge ainsi que les dispositions transversales à l'ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et ce...
140,00 €
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Code du notariat 2024
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Commentaire d'une sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur, le code fiscal, le droit d'enregistrement et les droits de succession flamands. Une application mise à jour chaque s...
300,00 €
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Droit civil 2023
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Code civil belge annoté contenant la législation concernant les personnes, la propriété et les biens. Avec les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux. ©Electre 2024
85,00 €
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Code du notariat 2023
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Commentaire d'une sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur, le code fiscal, le droit d'enregistrement et les droits de succession flamands. Une application mise à jour chaque s...
265,00 €
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Audience-judiciaire 2023 : code judiciaire, langues en matière judiciaire, tarifs civils, droit judiciaire européen et international
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Compilation des dispositions législatives les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil en Belgique. Le Code judiciaire et les actes connexes sont complétés par des textes de droit judiciaire européens et internationaux. Un code permet d'ac...
95,00 €
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Code du tribunal de police 2024
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le code regroupe les textes légaux et conventionnels appliqués en Belgique devant le tribunal de police, section pénale ou civile. Avec des notes de jurisprudence. ©Electre 2024
99,00 €
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Droit familial 2023
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Code reprenant tous les textes législatifs en rapport avec les diverses thématiques du droit familial belge ainsi que les dispositions transversales à l'ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et ce...
140,00 €
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Audience-judiciaire 2020 : code judiciaire, langues en matière judiciaire, tarifs civils, droit judiciaire européen et international
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Compilation des dispositions législatives les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil en Belgique. Avec le code judiciaire, des actes connexes et des textes de droit judiciaire européen et internationaux. Un code permet d'accéder à la ver...
90,00 €
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Droit civil 2019
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Code civil belge annoté contenant la législation concernant les personnes, la propriété et les biens. Avec les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux. Intègre la loi du 13 avril 2019, portant création ...
60,00 €
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Droit civil 2018
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Code civil belge annoté contenant la législation concernant les personnes, la propriété et les biens. Avec les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux. Un code permet d'accéder gratuitement à la version...
60,00 €
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Droit du travail 2019
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce code réunit les textes législatifs, réglementaires et issus de la concertation sociale concernant les dispositions communes et le droit du travail en Belgique : documents sociaux, égalité de traitement, conseils d'entreprise, comités de prévention et de protection...
90,00 €
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Droit de la consommation 2022
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Commentaires des principales règles en matière de droit de la consommation en Belgique et de thèmes transversaux comme les obligations générales des entreprises, les pratiques du marché et la protection du consommateur, la qualité des produits et des services ou le r...
99,00 €
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Audience-judiciaire 2022 : code judiciaire, langues en matière judiciaire, tarifs civils, droit judiciaire européen et international
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Compilation des dispositions législatives les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil en Belgique. Le Code judiciaire et les actes connexes sont complétés par des textes de droit judiciaire européens et internationaux. Un code permet d'ac...
95,00 €
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Droit familial 2019
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un code reprenant tous les textes législatifs utiles pour aborder le droit de la famille en Belgique ainsi que les textes transversaux et ceux spécifiques applicables à la famille. A jour au 1er janvier 2019. ©Electre 2024
140,00 €
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Audience-judiciaire 2019 : code judiciaire, langues en matière judiciaire, tarifs civils, droit judiciaire européen et international
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Compilation des dispositions législatives les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil en Belgique. Avec le code judiciaire, des actes connexes et des textes de droit judiciaire européen et internationaux. Un code permet d'accéder à la ver...
90,00 €
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Droit civil 2021
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Code civil belge annoté contenant la législation concernant les personnes, la propriété et les biens. Avec les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux. ©Electre 2024
70,00 €
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Audience-judiciaire 2021 : code judiciaire, langues en matière judiciaire, tarifs civils, droit judiciaire européen et international
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Compilation des dispositions législatives les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil en Belgique. Le Code judiciaire et les actes connexes sont complétés par des textes de droit judiciaire européens et internationaux. Un code permet d'ac...
90,00 €
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Droit de la santé et protection des populations 2019
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce code annoté rassemble les principaux textes légaux relatifs aux médicaments, aux stupéfiants et aux matériels médicaux. Le droit des patients, les actes relatifs aux denrées alimentaires et à la protection du consommateur ainsi que l'aide médicale urgente et la pr...
90,00 €
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Droit familial 2020
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un code reprenant tous les textes législatifs en rapport avec les différentes thématiques du droit familial en Belgique ainsi que les dispositions transversales à l'ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondam...
140,00 €
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Droit international des affaires 2020
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil de sources communautaires, conventionnelles et nationales, pour la Belgique, en texte intégral et extraits, dans le domaine de la réglementation du droit international des affaires, ainsi que dans celui du droit international du patrimoine familial. Il contie...
90,00 €
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Droit civil 2020
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Code civil belge annoté contenant la législation concernant les personnes, la propriété et les biens. Avec les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux. ©Electre 2024
60,00 €
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Droit familial 2021
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Code reprenant tous les textes législatifs en rapport avec les diverses thématiques du droit familial belge ainsi que les dispositions transversales à l'ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et ce...
140,00 €
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Droit familial 2022
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Code reprenant tous les textes législatifs en rapport avec les diverses thématiques du droit familial belge ainsi que les dispositions transversales à l'ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et ce...
140,00 €
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Vie privée 2018
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce recueil de législation et de réglementation détaille les principes de la vie privée et du traitement des données à caractère personnel dans les actes internationaux, les actes européens, la législation belge ainsi que dans la loi et la réglementation des communaut...
90,00 €
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