Recueil des actes agricoles. Vol. 6-2. Législation vétérinaire 2

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. A jour au 1er février 1990. ©Electre 2025

49,50 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 3-2. Statistiques agricoles

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

A jour au 30 mai 1990. ©Electre 2025

54,00 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 4-3. Fruits et légumes transformés, plantes vivantes et produits de la floriculture

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

A jour au 22 avril 1989. ©Electre 2025

50,00 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 2-1. FEOGA : généralités, garantie

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

30,75 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 14-2. Vin

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

A jour au 2 septembre 1989. ©Electre 2025

47,25 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 1-2. Céréales 2

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

Textes en vigueur au moment de la mise à jour. ©Electre 2025

33,75 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 5-1. Généralités

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

45,50 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 11-2. Viande ovine et caprine

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

Reprend l'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes, à l'exception des actes de gestion courante. ©Electre 2025

26,25 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 13. Sucre

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

Reprend l'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes, à l'exception des actes de gestion courante, pour le secteur du sucre. A jour au 2 nov. 1987. ©Electre 2025

32,01 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 9-1. Matières grasses 1

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

A jour au 26 août 1989. ©Electre 2025

37,50 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 1-3. Riz

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. ©Electre 2025

24,00 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 14-1. Vin

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

A jour au 2 septembre 1989 ©Electre 2025

52,50 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 2-3. F.E.O.G.A. : orientation 2

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

Textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. ©Electre 2025

36,89 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 9-2. Matières grasses 2. Graines de soja. Graines de lin

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. A jour au 26 août 1989. ©Electre 2025

35,00 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 4-2. Fruits et légumes 2

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

33,00 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 8-2. Semences, fourrages, pois, fèves, féveroles et lupins doux, lin et chanvre, vers à soie, coton

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. ©Electre 2025

34,45 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 3-3. Structures de production

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Commission des Communautés européennes

Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. ©Electre 2025

39,94 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 4-1. Fruits et légumes 1

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

33,00 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 2-2. FEOGA : orientation

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. ©Electre 2025

36,00 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 8-2. Semences, fourrages, pois, fèves, féveroles et lupins doux, lin et chanvre, vers à soie, coton

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

37,50 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 13. Sucre

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

40,00 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 10. Produits laitiers

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

48,00 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 1-2. Céréales 2

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

33,50 €

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Recueil des actes agricoles. Vol. 1-1. Céréales 1

Auteur : Communautés européennes

Éditeur(s) : Office des publications officielles des Communautés européennes

33,50 €

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