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Le Code civil moins macho qu'autrefois ?

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Publié le 12/03/2004
"Il sera fait un Code de lois civiles communes à tout le royaume".

Le Code civil a deux cent ans.
Cet anniversaire fait partie des célébrations officielles de l'année 2004 et sera fêté de 1000 manières ces prochains mois.

Publié le 21 mars 1804, le Code civil des Français est un des monuments de l'histoire du droit. On a coutume de le surnommer Code napoléon, en hommage à son initiateur. Voici en effet que le petit corse le plus célèbre du monde se met en tête, à la suite de quelques juristes, d'unifier le droit privé alors divisé en droits régionaux, coutumiers ou écrits : "Il sera fait un Code de lois civiles communes à tout le royaume".

En cinq mois, quatre juristes : Tronchet, Portalis, Bigot de Préameneu et Maleville vont en composer la première ébauche. Flattés de se voir si bien pris en considération par Napoléon - alors premier Consul, qui participa activement aux discussions du Conseil d'Etat (une autre de ses créations), les juristes français vont faire bon accueil à cette entreprise de formalisation du droit.

Article 8 - "Tout Français jouira des droits civils"
L'autre grand mérite de ce code est, au travers par exemple de l'article 8 ci-dessus, de mettre enfin et pour de bon l'ensemble des français à égalité devant la loi. Abolissant définitivement les privilèges, le Code civil est laïque, égalitaire et un peu macho : la femme est « la propriété de son époux ».

C'est à partir de la IIIe République que le Code civil se voit modifié et prend en compte les évolutions de la société française. La toute puissance maritale ne sera supprimée qu'en 1938 !

Aujourd'hui, près de la moitié des 2281 articles subsistent encore sous leur forme originale. L'autre moitié s'est vue réformée sous l'impulsion du Doyen Carbonnier au cours des années soixante et soixante-dix.

2 siècles...
Et voici donc que l'on fête cette année le bicentenaire de ce Code, modèle inégalé qui a connu bien des avatars à l'étranger, de la transposition pure et simple à l'adaptation – le Code napoléon est toujours l'épine dorsale des Codes belge et Suisse. Un certain nombre de manifestations, de colloques et l'édition de nombreux ouvrages commémoratifs, critiques ou historiques sont programmés. On trouve également un passionnant site Internet, dédié à ces célébration, avec toute la pompe et le faste qu'elles méritent !

Juristes ou pas, voici l'occasion rêvée de découvrir l'histoire de ces lois que nul n'est censé ignorer. Qu'on se le dise...

No

 

La librairie et son site Internet reçoivent tout au long de l'année de très nombreux visiteurs espagnols.

En ces tristes heures, les libraires et l'ensemble du personnel de la librairie Mollat s'associent par ces quelques mots à la douleur des victimes, de leurs proches et de tous les espagnols.