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Le sport et la loi

Auteur : Serge Pautot

Auteur : Michel Pautot

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Résumé

Présentation de l'ensemble des aspects juridiques liés à l'activité (contrats, parrainage et mécénat, fiscalité des associations, arbitrage...) et à l'organisation sportive (olympisme, mouvement fédéral, clubs...) ainsi qu'à son contentieux (responsabilités, assurances, dopage...). Contient la loi sur le sport du 16 juillet 1984. ©Electre 2024

Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit.

Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne:

  • l'organisation du sport: nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme;
  • l'activité sportive: contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias;
  • le contentieux sportif: recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité.

Dans cette seconde édition, "Le sport et la loi" s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain.

Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport.

Fiche Technique

Paru le : 14/09/2004

Thématique : Sports en général

Auteur(s) : Auteur : Serge Pautot Auteur : Michel Pautot

Éditeur(s) : Juris éditions

Collection(s) : Activités associatives

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782910992477

Reliure : Broché

Pages : 348

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm


Épaisseur: 2.1 cm

Poids: 597 g